CONTRAT D’ÉDITION
Autrice : Mme Léa Martin Éditrice : Éditions des Rives SAS, Paris Ouvrage : « Jardins de poche », manuscrit de 42 000 mots
L’autrice remet le manuscrit complet au plus tard le 15 janvier 2027. L’éditrice s’engage à publier l’ouvrage sous forme imprimée dans les douze mois suivant son acceptation définitive, à en assurer une exploitation suivie et à rendre compte des ventes. Les corrections éditoriales sont échangées dans un calendrier convenu; toute modification substantielle nécessite l’accord de l’autrice.
Pour l’édition imprimée en langue française, l’autrice cède les droits de reproduction et de représentation pour cinq ans, sur le territoire francophone défini en annexe. La rémunération est de 8 % du prix public hors taxes par exemplaire vendu, avec un relevé annuel détaillé. L’avance de 2 000 € est versée à la signature et imputée sur les droits à venir.
Les droits numériques, traduction, adaptation audiovisuelle, poche, club et dérivés ne sont pas inclus par une formule générale. Chaque mode d’exploitation fait l’objet de stipulations distinctes décrivant son étendue, sa rémunération et ses obligations. Les droits moraux de l’autrice sont respectés; son nom figure sur la couverture et les mentions légales.
Le contrat d’édition français comporte des obligations légales propres, notamment de publication, d’exploitation permanente et suivie, de reddition des comptes et de rémunération. La disponibilité des exemplaires, la réversion des droits, le pilon, les ventes d’invendus, les cessions secondaires et les clauses numériques doivent être vérifiés selon le Code de la propriété intellectuelle avant signature.