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Bulletin d’adhésion à une association loi 1901

Un accord d’adhésion qui renvoie aux statuts et précise la cotisation, les activités et le traitement des données.

Droit applicable : France — association loi 1901

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Important : Cet exemple fournit des informations générales et ne constitue pas un conseil juridique. Vérifiez le droit applicable, les mentions obligatoires et les formalités de signature avant de l’utiliser.

BULLETIN D’ADHÉSION À L’ASSOCIATION

Association : Club des Rives, association déclarée à Nantes Membre : M. Émile Denis Saison : 2026–2027 Cotisation annuelle : 48 €

Le membre demande son adhésion pour participer aux ateliers de photographie et aux sorties organisées par l’association. Il déclare avoir reçu les statuts et le règlement intérieur et s’engage à les respecter, sous réserve des droits que la loi et les statuts lui reconnaissent. L’adhésion prend effet après acceptation par le conseil d’administration et paiement de la cotisation; elle expire le 31 août 2027, sauf renouvellement conforme aux statuts.

Les activités peuvent comporter des frais ponctuels annoncés avant inscription. Le membre peut quitter l’association selon les modalités des statuts; la cotisation n’est remboursée que dans les cas prévus par les textes ou les règles internes applicables. Toute mesure disciplinaire doit suivre la procédure et les garanties prévues par les statuts, avec possibilité pour le membre de présenter ses observations.

L’association utilise les coordonnées pour gérer l’adhésion, informer des réunions et répondre aux demandes. Les données ne sont pas publiées ni communiquées à des partenaires commerciaux sans base juridique. Le membre peut exercer les droits applicables auprès du responsable de l’association. Le présent bulletin ne garantit pas une place à chaque activité, ne modifie pas les statuts et ne crée pas de relation de travail. Une assurance distincte peut être nécessaire pour certaines activités.

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