AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE PRESTATIONS
Parties : Nuage Loire SAS et Cabinet Horizon Conseil SAS Contrat initial : services cloud signé le 1er juin 2026 Date de l’avenant : 22 octobre 2026
Les parties conviennent de remplacer l’annexe 2 relative au volume de stockage. À compter du 1er novembre 2026, le quota passe de 2 To à 4 To pour un supplément mensuel de 110 € HT. Les frais de dépassement, conditions de disponibilité et règles de sécurité du contrat initial demeurent inchangés.
La cliente confirme avoir évalué le besoin et autorise la modification de facturation à compter de la date d’effet. Le prestataire réalise l’extension après réception de l’avenant signé par les représentants habilités. Les deux parties conservent une copie de la nouvelle annexe et mettent à jour leurs équipes de facturation.
Toutes les autres clauses du contrat initial continuent de s’appliquer. En cas de contradiction, le présent avenant prévaut uniquement pour le quota et le prix modifiés. Aucune renonciation à un droit, garantie ou recours n’est créée par cette modification.
Le présent avenant entre en vigueur à la date de sa dernière signature. Les parties vérifient que la modification ne change pas le rôle RGPD, les sous-traitants, le lieu d’hébergement ou les obligations de sécurité; si c’est le cas, une annexe distincte doit être mise à jour. Les pouvoirs, la forme de signature et toute exigence de forme particulière sont contrôlés avant exécution.