CONTRAT DE PRESTATION PHOTOGRAPHIQUE
Photographe : Studio Clair SAS, Lyon Cliente : Hôtel des Voyageurs SAS, Annecy Séance : 15 novembre 2026
Le photographe réalise une séance de six heures dans l’hôtel et livre 40 images retouchées en haute définition dans les dix jours ouvrés. La liste des espaces, personnes, horaires et scènes est validée avant la séance. Le prix est de 2 400 € HT, comprenant la préparation, la prise de vue, la sélection et les retouches convenues. Toute journée supplémentaire ou retouche complexe nécessite un devis.
La cliente peut utiliser les images livrées sur son site, ses brochures et ses comptes officiels de réseaux sociaux pour promouvoir l’hôtel, pendant trois ans et dans le monde entier. L’utilisation pour une campagne d’une autre marque, la vente des fichiers ou leur cession à un tiers exige un accord écrit. Le photographe conserve ses droits d’auteur et peut présenter les images en portfolio après la première publication, sauf opposition motivée liée à la confidentialité.
La cliente obtient les autorisations nécessaires des personnes photographiées et des titulaires de droits sur les œuvres ou espaces représentés. Les modèles signent, le cas échéant, une autorisation distincte précisant la finalité, les supports et la durée. Le photographe ne garantit pas la disponibilité d’un lieu ou d’une personne que la cliente doit organiser.
Les fichiers sources non retouchés ne sont pas inclus. Les parties définissent la durée de sauvegarde et la procédure de livraison sécurisée. Les droits cédés doivent être listés et rémunérés selon les règles du Code de la propriété intellectuelle; la prestation ne transfère pas automatiquement tous les droits.