CONTRAT DE MAINTENANCE DE SITE INTERNET
Cliente : Maison des Pivoines SAS, Angers Prestataire : Studio Pixel Loire SAS Site : maisondespivoines.fr Début : 1er novembre 2026
Le forfait mensuel de 390 € HT comprend les mises à jour mensuelles des composants, une sauvegarde hebdomadaire, la vérification des formulaires et deux heures de petites modifications. Les évolutions fonctionnelles, rédaction, hébergement, licences tierces et correction d’un défaut de développement ancien sont exclus sauf mention contraire.
Le prestataire accuse réception d’une demande critique sous quatre heures ouvrées et d’une demande normale sous deux jours ouvrés. Ces délais sont des objectifs de réponse, pas des délais garantis de résolution. Les mises à jour sont réalisées après sauvegarde; le prestataire informe la cliente d’un risque de rupture et tient un journal des interventions.
Les accès sont nominatifs et limités au besoin. Le prestataire ne télécharge pas de base réelle lorsqu’un environnement de test suffit et supprime les données extraites après intervention. Tout incident de sécurité connu est signalé sans délai indu. La cliente conserve un compte administrateur et une copie de sauvegarde indépendante.
Le contrat dure un an et se renouvelle par périodes de trois mois, sauf préavis d’un mois. À la fin, le prestataire remet les accès, la documentation et la dernière sauvegarde dans un format courant, puis supprime les identifiants. Les responsabilités RGPD, l’hébergement, les garanties, les licences, les outils tiers et les obligations d’accessibilité doivent être définis selon le site réel.